1. Éditeur du site

  • Nom de l’entreprise : CFPPA Savoie Bugey – Domaine Reinach
  • Adresse : Domaine Reinach – 1031 avenue Charles Albert – 73290 La Motte Servolex – France
  • Tél : 04 79 25 42 02
  • Forme juridique : Etablissement public local d’enseignement
  • Siège social : Domaine Reinach – 1031 avenue Charles Albert – 73290 La Motte Servolex – France
  • Numéro SIRET : 19730813300028
  • Code NAF ou APE : Formation continue d’adultes (8559A)
  • Domaine d’activité : Formation continue d’adultes
  • Direction de publication : Le responsable de la publication du site web est la direction du CFPPA Savoie Bugey. Pour des informations complémentaires concernant les prestations proposées, les délais pour y accéder et les résultats obtenus, rendez-vous sur www.reinach.fr

2. Hébergeur du site

  • Nom de l’hébergeur : OVH
  • Adresse de l’hébergeur : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix

3. Propriété intellectuelle

Le site et tous ses éléments (textes, logos, images, graphismes, etc.) sont protégés par la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, des éléments du site, sans autorisation préalable, est strictement interdite et constitue une contrefaçon.

Conception du site internet : https://www.herewecom.fr/

4- Crédits photos et illustrations

Photos : CFPPA Savoie Bugey / Freepik / Pixabay
Illustrations : Freepik / Here We Come

4. Conditions générales d’utilisation (CGU)

Les utilisateurs du site s’engagent à respecter les conditions générales d’utilisation. L’accès au site et son utilisation impliquent l’acceptation sans réserve des CGU.

5. Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de leurs données personnelles. Ces demandes peuvent être adressées à : cfppa.la-motte-servolex@educagri.fr

6. Cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience de navigation. Les utilisateurs peuvent paramétrer l’utilisation des cookies via leur navigateur internet.

7. Litiges

En cas de litige lié à l’utilisation du site, le droit applicable sera celui du pays où se trouve le siège social de l’entreprise. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux compétents.